Proposition de résolution pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
Texte favorable aux animaux
Appelle la France à protéger et étudier les forêts animales marines, des écosystèmes formés de coraux, de gorgones et d’éponges, menacés notamment par le chalutage de fond.
Proposition de résolution déposée le 19 octobre 2026 : « proposition de résolution pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines ». Le texte intégral et l’exposé des motifs sont consultables sur la page officielle.
Où en est ce texte ?
Déposé, pas encore examiné depuis le 19 octobre 2026
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- 19 oct. 2026Assemblée (lecture unique) : dépôt du texte
Signataires
Auteur·e 1 Favorable aux animaux
Cosignataires 13 Favorable aux animaux
LFI-NFP 5 ECOS 4 SOC 3 DEM 1
